Équivalence diplôme

Le mot équivalence est employé partout et n'existe presque nulle part en droit. En France, aucun organisme ne déclare qu'un diplôme « vaut » un autre. Ce qui existe, ce sont trois mécanismes distincts, avec trois interlocuteurs : la comparabilité d'un diplôme étranger, la dispense ou dérogation pour accéder à un concours, et l'admission sur dossier ou positionnement pour entrer dans une formation. Savoir lequel vous concerne évite des mois de démarches inutiles.

Les trois cas : le tableau

Dans aucun des trois cas vous ne recevez un nouveau diplôme. Pour cela, la voie est la validation des acquis de l'expérience.

Cas 1 : le diplôme étranger

Le centre ENIC-NARIC France délivre, contre paiement, une attestation de comparabilité. Elle indique à quel niveau du cadre français correspond votre diplôme, sans le remplacer. Elle est utile pour un recruteur, une administration, une inscription en formation. Elle ne suffit pas pour exercer une profession réglementée, qui relève d'une procédure propre.

Cas 2 : le concours ou la profession réglementée

Beaucoup de concours acceptent, à la place du diplôme exigé, un diplôme voisin ou une expérience professionnelle d'une durée donnée. Chaque règlement de concours fixe ses règles ; il n'y a pas de principe général. Lisez l'arrêté d'ouverture, section « conditions d'accès », avant d'engager toute autre démarche.

Cas 3 : l'entrée en formation

Un organisme peut vous admettre sans le diplôme affiché comme prérequis, sur dossier et après un positionnement, si votre expérience couvre l'essentiel. Les Titres professionnels fonctionnent souvent ainsi. Ce n'est pas une équivalence : c'est une décision d'admission, propre à l'organisme.

Deux situations concrètes

Un diplôme d'ingénieur obtenu au Maroc

Un homme de 36 ans, ingénieur diplômé au Maroc, cherche un poste en France. L'attestation de comparabilité situe son diplôme au niveau 7 du cadre français. Elle rassure les recruteurs ; elle ne lui donne pas le titre d'ingénieur diplômé au sens français, qui relève d'une autre procédure. Il est recruté sur ses compétences, l'attestation en appui.

Douze ans d'expérience sans le bac

Une femme de 44 ans, sans le baccalauréat, veut préparer un Titre professionnel de niveau 5. Le prérequis affiché est un niveau bac. Le centre lui propose un test de positionnement et un entretien ; son expérience en gestion administrative couvre les prérequis. Elle est admise. Aucune équivalence n'a été prononcée ; une décision a été prise.

Les erreurs fréquentes

• Chercher un organisme qui « délivre des équivalences » : il n'existe pas.
• Payer une attestation de comparabilité pour une profession réglementée, qui exige une autre procédure.
• Renoncer à un concours sans avoir lu les conditions de dispense de son règlement.
• Confondre admission en formation et validation des acquis : la première ouvre la porte, la seconde délivre un titre.
• Repartir de zéro dans une formation longue alors qu'un positionnement aurait allégé le parcours.

Pour votre reconversion

Beaucoup d'adultes ont les compétences sans le papier. Avant de reprendre un cursus complet, épuisez les trois mécanismes : comparabilité si le diplôme est étranger, dispense si un concours est visé, positionnement pour une formation. Et si vous exercez déjà le métier, la VAE fait de votre expérience une certification à part entière.